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Propriétaire : Nicole et Philippe Scié – Chemin de Douyssat 31560 NAILLOUX
Créateur : www.le-comptoir-tourisme.fr – a.boniface@le-comptoir-tourisme.fr
Responsable publication : Nicole Scié
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : www.le-comptoir-tourisme.fr – a.boniface@le-comptoir-tourisme.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
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GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.legrenierbionailloux.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
LEXIQUE
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
contact. De Toulouse, prendre A61 sortie N°1 Nailloux. Au village, prendre un petit chemin à gauche direction maison de la santé pluri professionnelle, puis tout de suite à gauche chemin Douyssat et tout droit sur 2 km. Your content goes here. Edit or remove this text inline or in the module Content settings. You can also style every aspect of this content in the module Design settings and even apply custom CSS to this text in the module Advanced settings. content goes here. Edit or remove this text inline or in the module Content settings. You can also style every aspect of this content in the module Design settings and even apply custom CSS to this text in the module Advanced settings. ou can also style every aspect of this content in the module Design settings and even apply custom CSS to this text in the module Advanced settings.